Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIGNON TRANSIT EXPRESS - A.T.E.
"FRANCE ETOILE TRANSPORTS" (S.A.R.L.), rue de la Grande Epine, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY.

Numéro de dépôt :
1231599
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1993

Présentation de la marque AVIGNON TRANSIT EXPRESS - A.T.E.

Déposée le 4 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS rue de la Grande Epine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVIGNON TRANSIT EXPRESS - A.T.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS rue de la Grande Epine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRUGEAULT - France.

La marque AVIGNON TRANSIT EXPRESS - A.T.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIGNON TRANSIT EXPRESS - A.T.E. est expirée depuis le 4 mars 1993.

FRANCE ETOILE TRANSPORTS rue de la Grande Epine a également déposé les autres marques suivantes : - TOULOUSE TRANSIT EXPRESS - T.T.E. , "RENNES TRANSIT EXPRESS - R.T.E." , - DIJON TRANSIT EXPRESS - D.T.E. , - LYON TRANSIT EXPRESS - L.T.E.


"FRANCE ETOILE TRANSPORTS" (S.A.R.L.), rue de la Grande Epine, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY. - France


DRUGEAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Transport de marchandises.